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Réunion du CCAS

 

Le CCAS se réunira en séance ordinaire à la Mairie le jeudi 5 mars 2020 à 18h

Vous pouvez consulter l'ordre du jour

 


 

Modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme

 

Vous pouvez consulter le dossier relatif à la modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme

 

Conclusions et avis commissaire enquêteur

Rapport commissaire enquêteur

 

 

 


 

 

Avis d'appel public à la concurrence du 25/10/2019

 

Vous pouvez consulter l'avis d'appel public à la concurrence relatif à l'étude pour l'élaboration du Site Patrimonial Remarquable de la commune.

 


 

 

Fermeture exceptionnelle du secrétariat

 

Nous vous informons que temporairement pour circonstances exceptionnelles, nous sommes contraints de fermer le secrétariat de la mairie les mardis, jeudis et samedis à compter du 28 septembre 2019.

 

 


 

 

 

Avis d'ouverture d'enquête publique

 

Vous pouvez consulter l'avis d'enquête publique qui se déroule du lundi 23 septembre au lundi 7 octobre inclus en vue de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'urbanisme :

 

AVIS

DELIBERATION 2018-060

ARRETE 2019-008

RAPPORT DE PRESENTATION

ETUDE LOI BARNIER AMENDEMENT DUPONT

ETUDE 4 SAISONS

ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

DECISION ENVIRONNEMENTALE

ARRETE 2019-013

 

 


 

 

 

Mise en ligne du PLU en version numérique

 

Vous pouvez consulter le PLU (Plan Local d'Urbanisme) en version numérique sur le site de cartographie Géoportail de l'urbanisme en cliquant sur ce lien

 

plu ambronay

 


 

 

Avis d'appels publics à la concurrence

 

Avis d'appel public à la concurrence relatif aux travaux d'aménagement de la rue Terre de l'Etang au Vorgey

Avis d'appel public à la concurrence relatif à l'étude pour l'élaboration du site patrimonial remarquable de la Commune

Avis d'appel public à la concurrence relatif à la réfection de deux courts de tennis en gazon synthétique à Ambronay

 

 


 

 


 

Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRi) de l'Ain et du Suran

 

Par arrêté préfectoral du 16 janvier 2019, Monsieur le Préfet de l'Ain, a prescrit la révision du Plan de Prévention des Risques naturels "inondations de l'Ain et du Suran" sur les communes de Pont -d'Ain, Saint-Jean-le-Vieux et Ambronay.

Le dossier de concertation est à disposition en Mairie pour consultation (du lundi au jeudi de 8h30 à 11h45, le vendredi de 8h30 à 11h45 et 13h45 à 17h15 et le samedi de 8h30 à 11h45).

 



 

Enquête publique relative au projet de revitalisation industrielle de l'ancien site militaire de l'ESCAT

 

Vous pouvez consulter les documents de l'enquête publique relative au projet de revitalisation industrielle de l'ancien site militaire de l'ESCAT

 

DAEU

Réponses DAEU

 


 

 

 

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