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Modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme
Vous pouvez consulter le dossier relatif à la modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme
Conclusions et avis commissaire enquêteur
Avis d’attribution
Vous pouvez consulter l'avis d'attribution relatif à la construction d'un local associatif "Maison des Arts".
Avis d'appel public à la concurrence : local associatif "Maison des Arts"
Vous pouvez consulter l'avis d'appel public à la concurrence relatif à la construction d'un local associatif "Maison des Arts" du 19 novembre 2019
Avis d'appel public à la concurrence du 25/10/2019
Vous pouvez consulter l'avis d'appel public à la concurrence relatif à l'étude pour l'élaboration du Site Patrimonial Remarquable de la commune.
Avis d'ouverture d'enquête publique
Vous pouvez consulter l'avis d'enquête publique qui se déroule du lundi 23 septembre au lundi 7 octobre inclus en vue de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'urbanisme :
ETUDE LOI BARNIER AMENDEMENT DUPONT
ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Mise en ligne du PLU en version numérique
Vous pouvez consulter le PLU (Plan Local d'Urbanisme) en version numérique sur le site de cartographie Géoportail de l'urbanisme en cliquant sur ce lien
Avis d'appels publics à la concurrence
Avis d'appel public à la concurrence relatif aux travaux d'aménagement de la rue Terre de l'Etang au Vorgey
Avis d'appel public à la concurrence relatif à l'étude pour l'élaboration du site patrimonial remarquable de la Commune
Avis d'appel public à la concurrence relatif à la réfection de deux courts de tennis en gazon synthétique à Ambronay
Avis d'information sur le PPRI
Vous pouvez consulter l'avis d'information concernant le Plan de Prévention des Risques d'Inondations qui a été prescrit le 16/01/2019
Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRi) de l'Ain et du Suran
Par arrêté préfectoral du 16 janvier 2019, Monsieur le Préfet de l'Ain, a prescrit la révision du Plan de Prévention des Risques naturels "inondations de l'Ain et du Suran" sur les communes de Pont -d'Ain, Saint-Jean-le-Vieux et Ambronay.
Le dossier de concertation est à disposition en Mairie pour consultation (du lundi au jeudi de 8h30 à 11h45, le vendredi de 8h30 à 11h45 et 13h45 à 17h15 et le samedi de 8h30 à 11h45).
Enquête publique relative au projet de revitalisation industrielle de l'ancien site militaire de l'ESCAT
Vous pouvez consulter les documents de l'enquête publique relative au projet de revitalisation industrielle de l'ancien site militaire de l'ESCAT
Recensement "Service National"
Avis du maire : les jeunes de nationalité française nés en janvier, février ou mars 2004 doivent effectuer les démarches de recensement militaire à la Mairie.
